Lutte contre la contrefaçon: le gouvernement veut "nettoyer le marché" en ligne

Le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave a présenté vendredi les axes du nouveau plan national de lutte "anti-contrefaçons" 2024-2026, avec le recrutement notamment de nouveaux cyberenquêteurs afin" de nettoyer le marché". Si les sites de de produits contrefaits pullulent, les consommateurs ne rechignent pas à s'y fournir. Benjamin, passionné de sport, met en avant les économies réalisées avec des "faux" maillots de football nettement moins chers.

Le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave a présenté vendredi les axes du nouveau plan national de lutte "anti-contrefaçons" 2024-2026, alors qu'elles risquent selon lui de "se multiplier" avant les Jeux olympiques. Vingt millions d'objets ont été saisis en 2023, contre onze millions en 2022.

Pour "renforcer le contrôle du commerce en ligne" par lequel transitent de nombreux produits contrefaits, "70 cyber-douaniers seront déployés, avec des prérogatives nouvelles", a annoncé le ministre.

Un maillot de foot à 35€ au lieu de 110

Jouets, médicaments, vaccins, antalgiques, produits hygiènes, crèmes beauté, cosmétiques, soda, vins et spirtiueux. Les premières places sont aussi tenues par les articles de luxe, jouets et cigarettes mais de nouveaux arrivés ou qui grandissent avec l'alimentaire, l'industrie pharmacetique, l'automobile ou le nucléaire via les puces éléctroniques.

Benjamin, 27 ans, ne se sache pas d'acheter des produits contrefaits. "Cela fait 3 ans que je commande sur des sites de contrefacon", confie-t-il à RMC. Ce passionné de football pense avant tout aux économies qu'il réalise. "Un maillot à 35 € au lieu de 110 en boutique, pour une qualité relativement fiable, on dirait presque un produit officiel", explique-t-il.

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Des vendeurs en ligne déréférencés

Les sites sont de plus en plus nombreux et difficiles à cibler. Et lorsqu'ils le sont "les procédures restent longues et coûteuses, la tache est difficile tant pour la justice que pour les titulaires des marques", souligne l'avocate Aurore Bonavia.

C'est dans ce contexte que les cyberdouaniers seront à la tâche, selon le plan annoncé par le gouvernement. "Il y aura une injonction numérique qui permettra à la douane de demander à une plateforme en ligne de déférencer un vendeuer suspecté de vendre ds produits contrefaits. Cela n'existait pas avant et cela va permettre de nettoyer le marché", assure Thomas Cazenave.

Au delà des partenariats avec les géants de e-commerce ces contrôleurs du web pourront également enquêter sous pseudonymes et seront déployés dans tout le territoire afin d'exercer des contrôles physiques en cas de suspicion de contrefaçon.

Clément Brossard avec LM