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Pass sanitaire obligatoire pour certains salariés: la liste des métiers concernés

En tout, 1,8 million de Français sont concernés par cette nouvelle mesure.

L'instauration du pass sanitaire franchit lundi une nouvelle étape: il devient obligatoire au travail pour les salariés en contact avec le public dans les restaurants, cinémas, musées ou encore les trains grandes lignes, là où il était déjà requis pour les clients.

Jusqu'au 15 novembre, les employeurs devront vérifier la validité des pass de leur personnel. Cette obligation concerne aussi les bénévoles intervenant dans tous "les lieux, établissements, services ou évènements" listés par le ministère du Travail, notamment les bars, théâtres, cars ou avions interrégionaux, parcs d'attractions, zoos, foires et certains centres commerciaux.

À partir du 30 septembre, les salariés mineurs, y compris les apprentis, devront aussi être à jour. Le pass est validé par un schéma vaccinal complet, un test négatif datant de moins de 72 heures ou une attestation de rétablissement du Covid-19.

A l'inverse, ne sont pas concernés les salariés dont l'activité se déroule dans des espaces non accessibles au public (par exemple, des bureaux) ou en dehors des horaires d'ouverture au public. Pas de pass également pour les livreurs ou les interventions d'urgence. 

"Souplesse, pédagogie"

Le porte-parole du gouvernement a promis dimanche "une semaine de souplesse, de pédagogie, de rodage, de tolérance". Mais "il y aura évidemment des sanctions ensuite", a prévenu Gabriel Attal.

"Si vous êtes le responsable d'un établissement et que manifestement vous ne voulez pas contrôler le pass sanitaire et l'appliquer, vous vous exposez d'abord à un avertissement, une mise en demeure, et potentiellement une fermeture administrative", a-t-il expliqué.

Les salariés dépourvus de ce sésame pourront prendre des congés, télétravailler, être affectés à un poste ne nécessitant de pass ou être suspendus sans solde.

Votre employeur est tenu de vous suspendre le jour même, sans rémunération, que vous soyez en CDD ou en CDI. Pour éviter toute perte de salaire, vous pouvez prendre des congés si votre employeur est d'accord. La suspension de votre contrat peut durer deux mois.

Enfin, si vous êtes patron, et que vous ne voulez pas contrôler le pass sanitaire, les sanctions sont graduées, du simple avertissement jusqu'à la fermeture administrative. 

Selon la direction générale de la Santé dimanche, plus de 48 millions de Français ont reçu au moins une dose (71,8% de la population totale) et plus de 43,5 millions (64,6%) bénéficient d'un schéma vaccinal complet.

Lionel Dian (avec Guillaume Dussourt)