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"Une brutalité au débat démocratique”: la Nupes en colère après le nouveau 49.3 du gouvernement

Moins de 24 heures après un premier recours au 49.3, bis-repetita pour le gouvernement qui a de nouveau utilisé le 49.3 jeudi pour le budget de la Sécurité sociale. Comme mercredi, la Nupes a quitté l'hémicycle et a annoncé qu'une nouvelle motion de censure allait être déposée.

Après un 49-3 dégainé mercredi pour adopter le texte sur le budget, Élisabeth Borne a de nouveau activé l'article de la Constitution pour passer en force un texte jeudi soir. Cette fois, il concerne le projet de loi de financement de la Sécurité sociale.

Le scénario commence à être huilé. À la tribune, Élisabeth Borne dégaine le 49-3 et les députés de la Nupes quittent l'hémicycle. Mathilde Panot, cheffe de file des Insoumis, n'a plus qu'à dérouler son texte.

“Nous le redisons ici avec l’ensemble des députés Nupes. Double 49-3 égale double motion de censure. Donc nous allons de nouveau déposer une motion de censure. Nous refusons cette méthode qui est une brutalité au débat démocratique”, pointe-t-elle.

Un avis partagé par Alexis Corbière, député LFI. Invité sur RMC ce vendredi matin il a dénoncé une "arme autoritaire".

"C'est grave qu'un Parlement soit ainsi piétiné. C'est une arme autoritaire qui est certes dans la constitution de 1958, qui elle aussi avait des traits autoritaires. Trouvez-vous normal qu'un gouvernement minoritaire impose un budget?", demande-t-il.

Les rôles restent les mêmes, la majorité assume et justifie notamment l'usage du 49-3 par le vote d'un amendement de l'opposition: un milliard d'euros destinés à la médecine de ville transférés aux Ehpad.

Un recours de plus en plus régulier?

La députée Renaissance, Stéphanie Rist, rapporteure du texte regrette les débats en commission.

“Je le regrette vraiment parce que les débats en commission s’étaient vraiment bien déroulés. J’avais trouvé les débats constructifs avec l’ensemble des oppositions. On a adopté 50% d’amendements en commission qui venaient des oppositions et il n’y avait pas de dénaturation du texte comme là ça s’est passé”, indique-t-elle.

Reste qu'il va falloir s'y habituer. Pour un conseiller de la majorité, "le 49-3, c'est comme le chocolat, quand on commence on ne peut plus s'arrêter".

Hélène Terzian avec Guillaume Descours