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"Vous ne pouvez pas conduire": la bataille d'une automobiliste pour retrouver son permis "fantôme"

L’équipe de "RMC s’engage pour vous" a été contactée par Anne-Marie qui, après avoir perdu ses papiers, a été confrontée à une grosse difficulté pour son permis de conduire. Alors qu’elle l’avait depuis 44 ans, l’administration lui certifiait le contraire. Il a fallu fouiller dans les archives pour solutionner le problème.

Qui n’a pas déjà perdu son portefeuille ? Le plus embêtant, ce sont les billets et la carte bleue. Ensuite, il y a les papiers à refaire, et ça peut être long, c’est vrai. Mais Anne-Marie ne s’attendait pas à ce qu’elle a vécu… Elle a contacté "RMC s’engage pour vous" (rmcpourvous@rmc.fr) pour demander de l’aide.

Au mois de mars, cette auditrice RMC de 70 ans égare son portefeuille. Elle refait sa carte d’identité, sa carte vitale, sa carte grise, sans problème. Pour son permis de conduire, ça se complique. Elle envoie les documents nécessaires mais cet été, après des mois d’attente, toujours rien. Elle appelle donc l’ANTS, l’organisme qui s’en charge, et là, surprise….

"Ils m’ont dit : madame, vous n’avez pas de permis, vous n’êtes pas dans nos fichiers. Je leur ai dit que j’avais mon permis depuis 44 ans, raconte Anne-Marie au micro de RMC. Il est du 1er février 1978 et il a été fait à Saint-Germain-en-Laye. Je peux même donner le nom de l’auto-école où je l’ai passé, même si elle n’est plus là. Donc comment ça se fait ? On m’a dit : vous ne pouvez pas conduire, vous n’avez pas de permis. Après, j’ai réfléchi. J’ai eu deux ou trois fois dans ma vie des excès de vitesse. Le dernier est de 2020. Pour 5 km/h, on m’a retiré un point. Donc j’ai dit : vous le retirez à qui ? Le ciel m’est tombé sur la tête, ce jour-là."

Ce permis de conduire existe-t-il ? Pour l’administration, c’est non. Anne-Marie appelle son assureur, qui confirme la date du permis de conduire mais n’a pas de copie du document. L’ANTS lui demande carrément de signer une attestation sur l’honneur, pour passer en commission spéciale. Mais son dossier n’avance pas…

"RMC s’engage pour vous" a contacté l’ANTS, qui a mis plus d’une semaine à nous faire la même réponse qu’à Anne-Marie : toujours pas de permis. On a continué les recherches en appelant la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye, qui avait délivré le document. Et là, on replonge dans un temps que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaître: le temps où les ordinateurs n’existaient pas. Notre contact à la sous-préfecture est donc allé fouiller dans les registres papiers. Au téléphone, il nous a dit qu’il avait eu l’impression d’ouvrir le grimoire du Père Fouras ! Et là, bingo: à la date du 28 février 1978, le permis d’Anne-Marie ! Grâce à notre intervention, il est désormais en cours de fabrication et elle le recevra sous 10 jours.

"Certains permis sont passés à la trappe"

Sans "RMC s’engage pour vous", Anne-Marie pouvait laisser sa voiture au garage pour longtemps… Il a fallu qu’on insiste, encore et encore, pendant des jours auprès de l’administration. "C’est un loupé" reconnaît l’ANTS, qui nous dit que "logiquement, 100% des permis sont enregistrés informatiquement". 100%.... moins 1, visiblement !

De son côté, la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye l’avoue, "certains permis sont passés à la trappe". Donc le cas d’Anne-Marie n’est pas isolé. Maître Rémy Josseaume, avocat spécialisé en droit routier, a défendu une dizaine de dossiers similaires.

"L’administration ne reconnait que rarement ses erreurs, explique-t-il. Et même devant le fait accompli, elle ne l’explique pas. Pire que tout, elle ne s’excuse pas. Nous avons des usagers qui, pendant des mois, ne vont pas conduire parce qu’en cas de contrôle, leur permis n’existe pas. Et l’administration ne propose aucune indemnisation. Il faut tout le temps aller devant les tribunaux. Il y a une forme de tolérance excessive des erreurs de l’administration. Elle peut tout faire et aussi ne rien faire, sans avoir à rendre compte."

Morale de l’histoire : dans le doute, faites des photocopies ou des scans de tous vos documents officiels, surtout s’ils datent un peu !

Amélie Rosique et Elise Denjean