Ces organismes qui ne servent (presque) à rien

Le Conseil d'Analyse de la Société, que préside Luc Ferry, fait partie des 697 organismes français chargés de travailler sur divers sujets, et régulièrement montrés du doigt pour leur opacité. A quoi servent-ils concrètement ? Combien coûtent-ils ? Sont-ils réellement utiles ? Enquête RMC.

Le général De Gaulle les surnommait ironiquement les « comités Théodule ». Il désignait ces centaines de commissions, comités et autres hauts conseils rattachés à des ministères et qui se réunissent une dizaine de fois par an tout au plus. L'affaire des cours de philo, que Luc Ferry n'est pas en mesure d'assurer du fait de sa fonction au Conseil d'Analyse de la société, met une nouvelle fois les projecteurs de l'actualité sur leur existence et leur fonctionnement.

Des appellations et des missions parfois curieuses

En consultant leur longue liste, l'intitulé-même de ces organismes et le temps de travail fourni par ses membres ont de quoi laisser perplexe, au premier abord. Il existe par exemple un Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens. Il coûte à l'Etat 150.000 euros par an, pour réunir 38 membres deux fois dans l'année - dans les DOM-TOM le plus souvent. Dépendant des ministères de l’Ecologie et du Développement Durable et de l’Outre-mer, il a pour mission officielle de « recouvrir toute action et mesure prises en faveur des récifs ». Autre comité, pioché au hasard: le Comité Stratégique du Calcul Intensif. Il est composé de 22 membres se réunissant sept fois par an pour... calculer. Il existe aussi le Conseil National du Froid. 53 membres qui se réunissent une fois dans l'année.

Le Conseil supérieur du Minitel supprimé en... 2010

La Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier ou la Commission Consultative pour la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure... Certaines de ces commissions, jugées farfelues, sont d'ailleurs régulièrement supprimées. L'année dernière par exemple, on a dissous la Commission d'homologation des pièges, le Groupe de travail sur la moisissure dans l'habitat ou encore le Conseil supérieur du Minitel. Ce dernier, avec la quasi-disparition du terminal de France Télécom depuis des années, ne rendait plus de rapports depuis un certain temps. Et comme pour la majorité de ces « comités Théodule », ses principaux responsables étaient rémunérés par l'Etat.

25 millions d'euros par an pour les finances publiques

La règle veut qu'il s'agisse en général du président, du secrétaire et des salariés lorsqu'il y en a. Luc Ferry, par exemple, affirme percevoir 1.800 euros d'indemnités mensuelles au titre de la présidence du Conseil d'Analyse de la Société (qui s'est réuni 12 fois en 2010). Au minimum, on estime que les 697 commissions coûtent au total 25 millions d'euros par an à l'Etat. Pour combien de membres ? Impossible à dire. Leur composition est en effet pour le moins hétérogène: des experts, des scientifiques, des syndicalistes, des enseignants, d'anciens sportifs, des artistes... Mais également bien sûr des femmes et hommes politiques. Il s'agit souvent d'anciens parlementaires, ministres ou membres de cabinets ministériels dont certains soupçonnent des nominations par « copinage ».

La Rédaction