"Les Olympiades": une PME du Nord est forcée de changer de nom, "60.000 euros de frais"

Dans le Nord, une PME s'appelant "Les Olympiades" depuis 30 ans est contrainte de changer de nom et de logo au titre de la propriété intellectuelle, détenue par le CNOSF.

"Les Olympiades", c'est une entreprise qui vend du textile et matériel sportif aux clubs et entreprises de la région des Hauts-de-France. Onze salariés travaillent dans cette petite entreprise qui existe depuis 30 ans.

En début d’année, Guillaume, le patron reçoit un courrier urgent du Comité des Jeux olympiques. L’organisme le met en demeure de changer de nom, sous peine de poursuite. Il n’aurait pas le droit d’utiliser la dénomination "les Olympiades".

"On ne profite nullement de la notoriété des Jeux olympiques. Et on ne leur fait aucun tort non plus. On travaille seulement sur la région des Hauts-de-France. On est vraiment une toute petite structure, donc pourquoi on vient nous embêter aujourd’hui?", regrette Guillaume.

Et il est sonné face à l’ampleur de ce que lui demande le CNOSF: "Effacer toutes les traces de ce qui existe aujourd’hui, donc ça passe par nos enseignes, notre site internet, nos véhicules… Ça représente à peu près 60.000 euros de frais pour nous. Je souhaite de la clémence et de la souplesse pour trouver une issue qui soit favorable pour tout le monde".

Et ce n’est pas tout: le comité réclame aussi 4.500 euros en compensation des préjudices et des frais d’avocat engagés.

RMC s’engage avec vous : "Les Olympiades", une PME du Nord doit changer de nom - 24/06

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Huit mois pour changer

Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) est dans son bon droit, c’est vrai. L’article L141-5 du code du sport stipule bien que le comité est propriétaire de l'appellation "olympiades". D’ailleurs, un service entier est chargé de la surveillance de ces propriétés intellectuelles. C’est comme ça que la petite entreprise de Guillaume est apparue sur les radars.

Mais il est évident qu’une PME de 11 salariés dans le nord de la France ne fait pas de concurrence directe aux JO. C’est ce que "RMC s’engage avec vous" a tenté de faire valoir.

Jusqu’ici, le comité demandait à Guillaume de tout changer avant la fin de la semaine. Finalement, l’entreprise a désormais huit mois pour se mettre en règle, changer de nom et changer de logo. Le comité olympique renonce également aux 4.500 euros de dommages qu’il réclamait.

Amélie Rosique, Solène Leroux et Guillemette Franquet