Un agriculteur doit payer 8.000 euros à ses voisins, gênés par les odeurs de son élevage bovin: "La stupidité poussée à son maximum"

Après un bras de fer judiciaire de plus de dix ans, un agriculteur du Cantal a été condamné à payer 8000 euros à ses voisins en raison d'un "trouble anormal du voisinage" causé notamment par les odeurs de son élevage bovin.

Un agriculteur du Cantal a été condamné à verser 8.000 euros à ses voisins. Ceux-ci se plaignaient des ballots de foin stockés trop près de leur maison générant de "fortes odeurs irritantes".

Une plainte incompréhensible selon Fabrice, le cousin de l'agriculteur: "Malheureusement, à proximité d'une ferme ça ne sent pas toujours bon. Mon cousin a été condamné car il fallait qu'il se mette en conformité avec la loi, car il avait changé son activité. Il est passé de faire le lait à faire la viande. Il a fait des bâtiments à deux-trois kilomètres de son exploitation. Malgré cela le Stéphanois en question a continué la procédure. Et d'autres choses se sont greffées. Il a attaqué sur la maltraitance des animaux".

"Le fin mot de l'histoire, c'est que la ferme existe depuis 1870. La fumière qui a été source de problèmes est là depuis cette époque. De génération en génération, les agriculteurs ont fait leur métier", a-t-il précisé sur RMC.

Un bras de fer de dix ans

"C'est la stupidité poussée à son maximum", a réagi l'éleveur, cité par La Montagne, avant d'ajouter qu'il accepterait cette décision, après un bras de fer qui dure depuis dix ans et illustre une nouvelle fois la cohabitation parfois difficile entre ruraux et nouveaux venus.

"S'il n'est pas anormal", à la campagne, "d'être confrontés aux odeurs générées par l'activité agricole", les juges ont pointé "la concentration des effluves générées par la maturation du foin" à faible distance de l'habitation voisine.

Les magistrats ont aussi considéré que l'activité "non autorisée" d'élevage dans un bâtiment de stockage a généré du fumier et du purin "quasiment sous la fenêtre de (la) cuisine" des voisins, retenant dans ce cas la "nuisance visuelle".

Mais la Cour d'appel de Limoges reconnaît que ces nuisances ont désormais cessé, puisqu'un nouveau bâtiment d'élevage a été construit plus loin et que le foin est stocké à proximité de cette nouvelle construction.

P.B.