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La bataille de l'A69 se poursuit: le Sénat adopte un texte pour obtenir la reprise du chantier

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La bataille judiciaire et juridique du chantier de l'A69 se poursuit. Après l'annulation de l'autorisation du chantier par la justice, le Sénat tente de relancer le chantier et valide une première étape parlementaire ce jeudi 15 mai.

Le Sénat a largement adopté jeudi un texte atypique pour tenter d'obtenir par la loi la reprise du chantier de l'autoroute Toulouse-Castres suspendu par la justice administrative, en dépit de sérieuses interrogations juridiques et de l'opposition des écologistes.

Soutenu par 252 voix pour et 33 voix contre à la chambre haute, cette proposition de loi dite de "validation", portée par les sénateurs du Tarn et dont la conformité à la Constitution est questionnée, est désormais transmise à l'Assemblée nationale qui l'examinera dès le 2 juin, alors que la procédure devant la justice administrative se poursuit.

Les indiscrets : Autoroute A69, la bataille se poursuit - 15/05
Les indiscrets : Autoroute A69, la bataille se poursuit - 15/05
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Suspendu par la justice administrative, les parlementaires parviendront-ils à court-circuiter la suite de la procédure judiciaire entourant le projet? C'est tout l'objet de cette initiative atypique lancée à la chambre haute par les deux sénateurs du Tarn, Marie-Lise Housseau et Philippe Folliot.

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J.A. avec AFP