Une Française née à Monaco ne peut pas se marier car elle n’arrive pas à prouver sa nationalité

RMC s'engage auprès d'Alicia, une jeune femme française née à Monaco qui ne peut pas se marier car elle n'arrive pas à prouver sa nationalité.

Alicia, 30 ans, est française, ses parents sont français, elle a une carte d’identité et un passeport français, elle a voté lors de la dernière présidentielle mais… elle ne peut pas se marier!

Pourquoi? Car Alicia est née à Monaco. Son acte de naissance original est donc monégasque. Sa maman, qui a appelé "RMC s'engage avec vous", explique qu’à l’époque, il était courant d’aller accoucher sur le Rocher. La déclaration de naissance se faisait directement à l’ambassade de France qui transférait au service des étrangers, à Nantes. Mais ce 30 avril 1993, la transmission ne s’est pas faite…

Alicia n'apparaît donc pas sur les registres d’état civil français. Et sa mère Murielle s’en veut terriblement…

“Je me sens presque coupable d'avoir accouché à Monaco. Pour nous, une photocopie de la carte d'identité ou du passeport aurait suffi pour prouver qu'elle était française, puisqu'on obtient ces documents-là que si on est français."

Une anomalie administrative

Et Alicia n’est certainement pas monégasque, puisque le droit du sol n’existe pas sur le Rocher. Ce qui lui arrive est une anomalie administrative: elle est bien française, mais son acte de naissance délivré par Monaco n’a jamais été transcrit en France.

Alicia en a fait la demande il y a deux ans au service central d’état civil, pour pouvoir se pacser. Entre-temps, son compagnon l’a demandée en mariage. Mais pour le moment, le couple est coincé.

“Je suis française, mais c'est comme si je ne l'étais pas. Et je ne suis pas non plus monégasque. Je me dis: jusqu'où ça va aller et est-ce que vraiment, je vais réussir à me marier? Il va aussi falloir que je refasse mon passeport à la fin de l'année, comment je vais faire?", questionne-t-elle.

Ce qui manque, pour finaliser la démarche, c’est un certificat de nationalité. Et ça, elle doit le demander au tribunal de Nice, où elle habite. C’est ce qu’elle a fait il y a un an et demi. Et aujourd’hui, on lui réclame trois autres documents: actes de naissance des deux parents, acte de mariage, de divorce. C’est une histoire sans fin.

Comment accélérer les choses?

RMC a contacté le tribunal de Nice, qui assure que le dossier d’Alicia est “bien connu et très bien suivi”. Ils ont toutefois mis près d’un an et demi à lui réclamer trois documents… S’il faut donc attendre encore un an et demi pour valider le dossier, elle n’est pas près de se marier.

RMC a également contacté le ministère de la Justice et celui de l'Intérieur, qui ne peuvent rien faire, nous dit-on, séparation des pouvoirs oblige. Alicia a été mise en relation avec une avocate qui va l’aider dans ses démarches. Et surtout, RMC ne lâchera rien tant qu’elle n’aura pas officiellement la bague au doigt!

Amélie Rosique, Solène Leroux et Guillemette Franquet