Le Sénat lance une commission d'enquête sur le narcotrafic

La droite sénatoriale lance une commission d’enquête sur les conséquences du trafic de drogue en France. Voici ce que l’on sait.

Le Sénat a lancé mardi une commission d'enquête sur l'impact du trafic de drogue en France et les mesures à prendre pour y remédier, a annoncé le groupe Les Républicains qui en est à l'initiative.

"Cette commission d'enquête permettra de déterminer la véritable ampleur de ce phénomène, la place du narcotrafic dans l'écosystème de la criminalité, et de proposer un ensemble de mesures destiné à lutter contre ces trafics", a expliqué le président du groupe LR Bruno Retailleau dans un communiqué.

Une commission importante

Cette commission d'enquête relève du "droit de tirage" de LR, qui permet à chaque groupe parlementaire de lancer une commission d'enquête par session parlementaire.

Son lancement a été acté mardi soir lors d'une conférence des présidents au Sénat. Les membres de la commission d'enquête seront désignés par la Haute assemblée le 8 novembre.

Les pouvoirs d'une commission d'enquête sont importants, avec des moyens d'investigation élargis: les personnes qu'elle souhaite auditionner sont notamment tenues de répondre à la convocation et de prêter serment.

Plusieurs commissions d'enquête sénatoriales ont eu un retentissement non négligeable ces dernières années, sur l'affaire Benalla, le Fonds Marianne ou encore les cabinets de conseil.

La conférence des présidents a également prévu de conférer pour une durée de six mois les pouvoirs d'une commission d'enquête à la commission des Lois du Sénat, dans le cadre de la mission d'information sur les émeutes survenues durant l'été après la mort du jeune Nahel, tué par un policier lors d'un contrôle routier à Nanterre. Celle-ci a démarré ses auditions la semaine dernière.

CA avec AFP