Rythme de l'Assemblée: De Rugy reproche encore au gouvernement son "manque de réalisme"
Les travaux parlementaires se sont clos cette semaine et le président de l'Assemblée nationale va pouvoir profiter d'un peu de répit après une fin de session parlementaire sous haute tension, entre l'affaire Benalla et le rythme soutenu de l'examen des textes.
"Deux semaines de vacances qui sont, si non méritées, au moins on ne les a pas volées", s'amuse-t-il avant de préciser sa pensée sur la "surcharge" de travail, qu'il avait déjà dénoncée, qu'il y aurait à l'assemblée en raison du gouvernement et des députés eux-mêmes.
"Le gouvernement n’est pas toujours très réaliste sur le nombre de textes que l’on peut examiner"
"Ce sont parfois les députés qui se mènent la vie dure eux-mêmes. Il faut bien dire que le calendrier est parfois alourdi, pour ne pas dire surchargé, soit parce que le gouvernement veut inscrire trop de textes, ça arrive. Il n’est pas toujours très réaliste sur le nombre de textes que l’on peut examiner. Et puis aussi parfois parce que beaucoup de députés déposent beaucoup d’amendements. Et c'est ça aussi qui ralentit l'examen normal d'un texte."
Le député de Loire-Atlantique avait déjà signalé cette surcharge de travail qu'il qualifie de "dérive".
"Je l’ai dit dans un bilan que j’ai fait devant les députés le 26 juin dernier, j’ai dit qu’il y avait une dérive, sur le nombre de textes et le nombre d’amendements", détaille-t-il avant de préciser en termes de chiffres que 1000 amendements ont été déposés pour la loi asile et immigration, 2000 pour la loi agriculture et alimentation, 3000 pour la loi Asile et immigration...
Limiter le nombre d'heures par texte, ou examiner certains textes seulement en commission
Que faire donc pour réorganiser au mieux le rythme parlementaire et éviter ce rythme "effréné" ? L'ancien candidat à la primaire de la gauche avance deux solutions concrètes.
"Soit les uns et les autres font preuve de responsabilité d’un peu plus de responsabilité. Soit on prend des mesures un tout petit peu plus contraignantes. Certains disent qu’il faut contingenter le nombre d’amendements par députés ou par groupe, ça je crois qu’on n’y arrivera pas ce serait vécu comme une atteinte à la liberté des députés de faire leur travail.
Il y aussi deux possibilités concrètes: c’est d’examiner un certain nombre de textes uniquement en commission, avec le vote en séance plénière. l’autre solution c’est le temps législatif programmé: tel texte: 15 ou 20 heures par exemple."